play_circle_filled
Délibérations à compter du 1er juillet 2022
info
liste des délibérations
Listes des délibérations 2024
Date
dénomination
PDF
10/07/2024
Contractualisation d’une ligne de trésorerie à hauteur de 500.000 € auprès de la Caisse d’Epargne
Contractualisation d’une ligne de trésorerie à hauteur de 500.000 € auprès de la Caisse d’Epargne
10/07/2024
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau pour la déconnexion des eaux pluviales de la rue Victor Hugo
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau pour la déconnexion des eaux pluviales de la rue Victor Hugo
10/07/2024
Approbation du procés-verbal de la séance précédente
Approbation du procés-verbal de la séance précédente
10/07/2024
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
19/06/2024
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
19/06/2024
Convention de transfert de propriété de matériel dans le cadre de la démarche "Notre école faisons la ensemble"
Convention de transfert de propriété de matériel dans le cadre de la démarche "Notre école faisons la ensemble"
19/06/2024
Indemnisation des commerçants impactés par les travaux de requalification du bourg-centre
Indemnisation des commerçants impactés par les travaux de requalification du bourg-centre
19/06/2024
Saisine de la Commission d’Indemnisation Amiable intercommunale
Saisine de la Commission d’Indemnisation Amiable intercommunale
19/06/2024
Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
19/06/2024
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la fonction publique du Pas-de-Calais
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la fonction publique du Pas-de-Calais
19/06/2024
Recrutement de personnel contractuel à titre temporaire
Recrutement de personnel contractuel à titre temporaire
19/06/2024
Revente de l’ancien tracteur Kioti Ex50
Revente de l’ancien tracteur Kioti Ex50
19/06/2024
Approbation du procés-verbal de la séance précédente
Approbation du procés-verbal de la séance précédente
19/06/2024
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
04/04/2024
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
04/04/2024
Convention avec le Syndicat Intercommunal de la Région de Quesques pour le contrôle de la défense incendie
Convention avec le Syndicat Intercommunal de la Région de Quesques pour le contrôle de la défense incendie
04/04/2024
Tarifs pour le gala de danse
Tarifs pour le gala de danse
04/04/2024
Attribution de subventions
Attribution de subventions
04/04/2024
Vote des taux d’imposition
Vote des taux d’imposition
04/04/2024
Affectation de résultats
Affectation de résultats
04/04/2024
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
04/04/2024
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
27/02/2024
Organisation d’un concours photos
Organisation d’un concours photos
27/02/2024
Demande de subvention pour la réparation de la Rotonde de l’école Suzanne Lacore
Demande de subvention pour la réparation de la Rotonde de l’école Suzanne Lacore
27/02/2024
Demande de subvention pour la réparation de la salle Léo Lagrange
Demande de subvention pour la réparation de la salle Léo Lagrange
27/02/2024
Demande de solidarité pour les travaux de réparation de la voirie du Val
Demande de solidarité pour les travaux de réparation de la voirie du Val
27/02/2024
Demande d’aide exceptionnelle pour les travaux de réparation de la voirie du Val
Demande d’aide exceptionnelle pour les travaux de réparation de la voirie du Val
27/02/2024
Demande de subvention Fonds Vert
Demande de subvention Fonds Vert
27/02/2024
Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables
Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables
27/02/2024
Débat d’Orientation Budgétaire
Débat d’Orientation Budgétaire
27/02/2024
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
27/02/2024
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
Listes des délibérations 2023
08/12/2023
Convention d ’adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte La Fibre Numérique 59-62
Convention d ’adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte La Fibre Numérique 59-62
08/12/2023
Convention avec la Sous-Préfecture de Saint-Omer pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
Convention avec la Sous-Préfecture de Saint-Omer pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
08/12/2023
Convention avec le Centre de Gestion pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
Convention avec le Centre de Gestion pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
08/12/2023
Fonctionnement des ALSH 2024
Fonctionnement des ALSH 2024
08/12/2023
Renouvellement de la servitude de passage pour accéder à la parcelle D510
Renouvellement de la servitude de passage pour accéder à la parcelle D510
08/12/2023
Demande de subvention auprès de la CAF
Demande de subvention auprès de la CAF
08/12/2023
Demande de subvention DSIL
Demande de subvention DSIL
08/12/2023
Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg-centre (tranche optionnelle n° 4)
Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg-centre (tranche optionnelle n° 4)
08/12/2023
Demande de subvention DETR
Demande de subvention DETR
08/12/2023
Dérogations au repos dominical
Dérogations au repos dominical
08/12/2023
Non remboursement de retenues de garantie
Non remboursement de retenues de garantie
08/12/2023
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
08/12/2023
Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
08/12/2023
Approbation du du procés-verbal de la séance précédente
Approbation du du procés-verbal de la séance précédente
08/12/2023
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
21/09/2023
Dénomination du boulodrome
Dénomination du boulodrome
21/09/2023
Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
21/09/2023
Délégation du Conseil Municipal au Maire pour la passation des marchés publics
Délégation du Conseil Municipal au Maire pour la passation des marchés publics
21/09/2023
Participation de la Commune au financement de la colonie de vacances organisée par le CIAS de la CCPL
Participation de la Commune au financement de la colonie de vacances organisée par le CIAS de la CCPL
21/09/2023
Fonctionnement des ALSH 2023
Fonctionnement des ALSH 2023
21/09/2023
Redynamisons nos centre-ville et centre bourg engagement de la Commune à ne pas favoriser le commerce de périphérie
Redynamisons nos centre-ville et centre-bourg engagement de la Commune à ne pas favoriser le commerce de périphérie
21/09/2023
Redynamisons nos centre-ville et centre bourg autorisation donnée au Maire pour solliciter la subvention de la région Hauts-de-France
Redynamisons nos centre-ville et centre-bourg autorisation donnée au Maire pour solliciter la subvention de la région Hauts-de-France
21/09/2023
Adoption des rapports des rapports d’activité du SIDEALF
Adoption des rapports des rapports d’activité du SIDEALF
21/09/2023
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procés-verbal de la séance précédente
21/09/2023
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
13/06/2023
Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe
Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe
13/06/2023
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
13/06/2023
Attribution du marché pour la fourniture et la livraison de repas dans les restaurants scolaires et l’A.L.S.H.
Attribution du marché pour la fourniture et la livraison de repas dans les restaurants scolaires et l’A.L.S.H.
13/06/2023
Recrutement de personnel contractuel à titre temporaire
Recrutement de personnel contractuel à titre temporaire
13/06/2023
Délibération d’affectation de résultat
Délibération d’affectation de résultat
13/06/2023
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
13/06/2023
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
12/05/2023
Rétrocession à la Commune des voiries, espaces verts et réseaux divers de la nouvelle résidence en dessous de la résidence Pierre Bérégovoy
Rétrocession à la Commune des voiries, espaces verts et réseaux divers de la nouvelle résidence en dessous de la résidence Pierre Bérégovoy
12/05/2023
Dénomination de la nouvelle résidence en dessous de la résidence Pierre Bérégovoy
Dénomination de la nouvelle résidence en dessous de la résidence Pierre Bérégovoy
12/05/2023
Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg centre (tranche optionnelle n° 3)
Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg centre (tranche optionnelle n° 3)
12/05/2023
Désignation d un conseiller municipal pour participer au groupe de travail de l’ENR pour l’extension de la réserve de biosphère de l’UNESCO
Désignation d un conseiller municipal pour participer au groupe de travail de l’ENR pour l’extension de la réserve de biosphère de l’UNESCO
12/05/2023
Vente de l’ancienne école Marie Curie
Vente de l’ancienne école Marie Curie
12/05/2023
Revente d’un aérateur pour surfaces engazonnées
Revente d’un aérateur pour surfaces engazonnées
12/05/2023
Avis sur la demande sur la demande d’autorisation environnementale en vue d’exploiter une unité modernisée de fabrication de clinker et ciment par la société Eqiom
Avis sur la demande sur la demande d’autorisation environnementale en vue d’exploiter une unité modernisée de fabrication de clinker et ciment par la société Eqiom
12/05/2023
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
12/05/2023
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
19/04/2023
Acceptation de la demande de subvention DETR
Acceptation de la demande de subvention DETR
19/04/2023
Modification du fonctionnement de l’ALSH des vacances d’Avril 2023
Modification du fonctionnement de l’ALSH des vacances d’Avril 2023
19/04/2023
Dénomination de l’espace de loisirs Béatrice BEAUBOIS
Dénomination de l’espace de loisirs Béatrice BEAUBOIS
19/04/2023
Demande de subvention Fonds Verts
Demande de subvention Fonds Verts
19/04/2023
Tarifs pour le Gala de Danse
Tarifs pour le Gala de Danse
19/04/2023
Attribution de subventions
Attribution de subventions
19/04/2023
Vote des taux d’imposition
Vote des taux d’imposition
19/04/2023
Attribution du lot n° 1 du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre
Attribution du lot n° 1 du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre
19/04/2023
Approbation du procés verbal de la séance précédente
Approbation du procés verbal de la séance précédente
19/04/2023
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
17/03/2023
Débat d’Orientation Budgétaire
Débat d’Orientation Budgétaire
17/03/2023
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
17/03/2023
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
16/02/2023
Appel à projet - Redynamisation des centres-villes et des bourgs centres
Appel à projet - Redynamisation des centres-villes et des bourgs centres
16/02/2023
Demande de subvention DETR
Demande de subvention DETR
16/02/2023
Participation financière pour l’organisation par le CIAS de la CCPL d’un séjour à la montagne pour les adolescents
Participation financière pour l’organisation par le CIAS de la CCPL d’un séjour à la montagne pour les adolescents
16/02/2023
Adoption d’un règlement intérieur de la page Facebook / Meta de la ville de Lumbres
Adoption d’un règlement intérieur de la page Facebook / Meta de la ville de Lumbres
16/02/2023
Remboursement d’une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession
Remboursement d’une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession
16/02/2023
Modification de la délibération relative au RIFSEEP
Modification de la délibération relative au RIFSEEP
16/02/2023
Dénomination du square à l’angle des rues Pontier, Victor Hugo et François Cousin
Dénomination du square à l’angle des rues Pontier, Victor Hugo et François Cousin
16/02/2023
Désaffectation et déclassement des locaux de l’école Marie Curie
Désaffectation et déclassement des locaux de l’école Marie Curie
16/02/2023
Résiliation du bail emphytéotique de l’ancienne gendarmerie
Résiliation du bail emphytéotique de l’ancienne gendarmerie
16/02/2023
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
16/02/2023
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
Listes des délibérations 2023
Date
dénomination
PDF
19/12/2022
Vente de la trésorerie
Vente de la Trésorerie
14/12/2022
Monétisation compte épargne temps et congés payés non pris
Monétisation compte épargne temps et congés payés non pris
14/12/2022
Organisation du recensement de population 2023
Organisation du recensement de population 2023
14/12/2022
Avenant à la convention de groupement de commandes pour la gestion de la fourrière intercommunale
Avenant à la convention de groupement de commandes pour la gestion de la fourrière intercommunale
14/12/2022
Demande de subvention DSIL
Demande de subvention DSIL
14/12/2022
Demande de subvention DETR
Demande de subvention DETR
14/12/2022
Attribution de subvention au titre de la réalisation d’aménagements cyclables sous maîtrise d’ouvrage communale
Attribution de subvention au titre de la réalisation d’aménagements cyclables sous maîtrise d’ouvrage communale
14/12/2022
Demande de subvention pour une opération de sécurité d’ouvrage communale
Demande de subvention pour une opération de sécurité d’ouvrage communale
14/12/2022
Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg centre (tranche optionnelle n° 1)
Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg centre (tranche optionnelle n° 1)
14/12/2022
Décision budgétaire modificative n°1
Décision budgétaire modificative n°1
14/12/2022
Attribution de subventions
Attribution de subventions
14/12/2022
Adoption du règlement budgétaire et financier
Adoption du règlement budgétaire et financier
14/12/2022
Modification de droit commun n° 1 du PLUI
Modification de droit commun n° 1 du PLUI
14/12/2022
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
14/12/2022
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
17/11/2022
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
17/11/2022
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
17/11/2022
Adoption des rapports d’activité du SIDEALF
Adoption des rapports d’activité du SIDEALF
17/11/2022
Intégration dans le domaine public de la parcelle B 1200
Intégration dans le domaine public de la parcelle B 1200
17/11/2022
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Désignation du secrétaire de séance
17/11/2022
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
20/10/2022
Organisation du Marché de Noël
Organisation du Marché de Noël
20/10/2022
Mesures en faveur des restrictions d’eau
Mesures en faveur des restrictions d’eau
20/10/2022
Mesures pour les restrictions de consommation de gaz et d’électricité
Mesures pour les restrictions de consommation de gaz et d’électricité
20/10/2022
Demande de subvention auprès de la FDE pour la réalisation d’un audit sur l’éclairage public
Demande de subvention auprès de la FDE pour la réalisation d’un audit sur l’éclairage public
20/10/2022
Gratification pour le personnel communal
Gratification pour le personnel communal
20/10/2022
Remboursement d une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession
Remboursement d une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession
20/10/2022
Annulation du titre de recettes à l’encontre de Monsieur Claude REMBERT
Annulation du titre de recettes à l’encontre de Monsieur Claude REMBERT
20/10/2022
Fonctionnement des ALSH 2023
Fonctionnement des ALSH 2023
20/10/2022
Dérogations au repos dominical
Dérogations au repos dominical
20/10/2022
Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
20/10/2022
Désignation d un conseiller municipal correspondant incendie et secours
Désignation d un conseiller municipal correspondant incendie et secours
20/10/2022
Proposition d’acquisition de l’ancienne trésorerie
Proposition d’acquisition de l’ancienne trésorerie
20/10/2022
Demande de subvention FARDA bourg-centre pour la requalification du bourg-centre
Demande de subvention FARDA bourg-centre pour la requalification du bourg-centre
20/10/2022
Attribution du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre
Attribution du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre
20/10/2022
Convention Cadre Petites Villes de Demain Lumbres valant opération de revitalisation du territoire (ORT)
Convention Cadre Petites Villes de Demain Lumbres valant opération de revitalisation du territoire (ORT)
20/10/2022
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procés-verbal de la séance précédente
20/10/2022
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
21/09/2022
Proposition d’achat de la parcelle C 972
Proposition d’achat de la parcelle C 972
20/09/2022
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès verbal de la séance précédente
20/09/2022
Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
20/09/2022
Désignation d’un délégué titulaire au SIDEALF en remplacement de M. Francis GUCHE s’étant désengagé des décisions prises par le groupe majoritaire
Désignation d’un délégué titulaire au SIDEALF en remplacement de M. Francis GUCHE s’étant désengagé des décisions prises par le groupe majoritaire
20/09/2022
Retrait de la délibération n°2022-33 du 6 juillet 2022 relative au projet d’achat de l’ancienne école Marie Curie
Retrait de la délibération n°2022-33 du 6 juillet 2022 relative au projet d’achat de l’ancienne école Marie Curie
20/09/2022
Désaffectation de l’ancienne Trésorerie
Désaffectation de l’ancienne Trésorerie
20/09/2022
Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discriminations, de harcèlement et d’agissements sexistes
Adhésion au dispositif de signalement des actes de viloence, de discriminations , de harcèlement et d’agissements sexistes
20/09/2022
Sommes dues par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz
Sommes dues par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz
20/09/2022
Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage de cables souterrains sur les parcelles ZB 241 et ZB 246, propriété de la commune
Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage de cables souterrains sur les parcelles ZB 241 et ZB 246 propriété de la commune
20/09/2022
Proposition d’achat de la parcelle C 972
{{}}
20/09/2022
Adhésion de la CCPL au Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités
Adhésion de la CCPL au Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobiltés
20/09/2022
Avis sur la modification n°1 du PLUI
Avis sur la modification n°1 du PLUI
08/07/2022
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
08/07/2022
Convention avec le Département du Pas-de-Calais pour l’entretien de la voie verte le long de la RD 225
Convention avec le Département du Pas-de-Calais pour l’entretien de la voie verte le long de la RD 225
08/07/2022
Organisation du concours des maisons fleuries
Organisation du concours des maisons fleuries
08/07/2022
Expérimentation de la M57
Expérimentation de la M57
08/07/2022
Proposition d’achat de l’ancienne école Marie Curie
Proposition d’achat de l’ancienne école Marie Curie
08/07/2022
Adhésion à la médiation préalable obligatoire mise en place par le centre de gestion
Adhésion à la médiation préalable obligatoire mise en place par le centre de gestion
08/07/2022
Remboursement des frais de participation à la chorale
Remboursement des frais de participation à la chorale